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Journal n°7577
du 13 décembre 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 28 OCTOBRE 2002 - 610ème Séance
Compte rendu intégral des séances publiques du Conseil National
Journal n°7560
du 16 août 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 25 JUIN 2002 - 609ème Séance
SOMMAIRE
I - DEPOT D’UNE PROPOSITION DE LOI
- Proposition de loi, n° 164, de Mme Marianne Bertrand-Reynaud, M. Jean-Louis Campora, Mme Marie-Thérèse Escaut-Marquet,
M. Francis Palmaro, Mmes Christine Pasquier-Ciulla, Florence Sosso et M. Jean Tonelli sur la transm...
I - DEPOT D’UNE PROPOSITION DE LOI
- Proposition de loi, n° 164, de Mme Marianne Bertrand-Reynaud, M. Jean-Louis Campora, Mme Marie-Thérèse Escaut-Marquet,
M. Francis Palmaro, Mmes Christine Pasquier-Ciulla, Florence Sosso et M. Jean Tonelli sur la transm...
Journal n°7559
du 9 août 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 24 JUIN 2002 - 608ème Séance
Compte rendu intégral des séances publiques du Conseil
Journal n°7533
du 8 février 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 12 DECEMBRE 2001 - 603ème Séance
Sont présents : M Jean-Louis Campora, Président du Conseil National ; M. Jean-Joseph Pastor, Vice-Président ; Mme Marianne Bertrand-Reynaud, MM. Michel Boéri, Michel Boisson, Rainier Boisson, Mme Marie-Thérèse Escaut-Marquet, MM. Michel Grinda, Patrick Médecin, Guy Magnan, Alain Michel, Mme Chris...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 10 DECEMBRE 2001- 602ème Séance
SOMMAIRE
- Dépôt de la Charte du Jeune citoyen Francophone du XXIème Siècle
Sont présents : M. Jean-Louis Campora, Président du Conseil National ; M. Jean-Joseph Pastor, Vice-Président ; Mme Marianne Bertrand-Reynaud, MM. Michel Boéri, Michel Boisson, Rainier Boisson, Mm...
- Dépôt de la Charte du Jeune citoyen Francophone du XXIème Siècle
Sont présents : M. Jean-Louis Campora, Président du Conseil National ; M. Jean-Joseph Pastor, Vice-Président ; Mme Marianne Bertrand-Reynaud, MM. Michel Boéri, Michel Boisson, Rainier Boisson, Mm...